Mentions Légales
Informations légales relatives au site SmartAero Consulting
1. Éditeur du site
Le site smartaero.net est édité par la société :
- Raison sociale : SmartAero Consulting
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Siège social : Abidjan, Côte d’Ivoire
- Téléphone : +225 07 01 23 45 67
- Email : contact@smartaero.net
- Directeur de la publication : Le gérant de SmartAero Consulting
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site smartaero.net, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, sons et logiciels, est la propriété exclusive de SmartAero Consulting ou de ses partenaires, et est protégé par les lois ivoiriennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution ou retransmission, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de SmartAero Consulting, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
SmartAero Consulting s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, SmartAero Consulting ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises à disposition.
SmartAero Consulting décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, de l’utilisation des informations qu’il contient, ou de l’impossibilité d’y accéder.
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5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site font l’objet d’un traitement conforme à notre Politique de Confidentialité. Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@smartaero.net.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit ivoirien. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux d’Abidjan, Côte d’Ivoire.
